Mentions légales
En conformité avec les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.lafabrique-traiteur-lionsurmer.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1/ Éditeur du site
Le site www.lafabrique-traiteur-lionsurmer.fr est édité par la société :
PA MER (LA FABRIQUE CÔTÉ MER)
SARL au capital de 5 000 €
2, Boulevard du Calvados – 14780 LION-SUR-MER
82886737400013 RCS Caen
TVA intracommunautaire : FR53828867374
La marque LA FABRIQUE – CÔTÉ TRAITEUR est une marque exploitée par la société PA MER (LA FABRIQUE CÔTÉ MER).
Responsable de la publication : Paul AOUSTIN
Contact : lafabriquecotetraiteur@gmail.com
2/ Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
09 72 10 10 07
www.ovhcloud.com
3/ Conception et réalisation
Site conçu et développé par :
Agence bcom®
SARL au capital de 2 000 €
4 Avenue de Cambridge – 14200 HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR
02 31 94 23 25
bonjour@agence-bcom.fr
4/ Propriété intellectuelle
L’ensemble du site www.lafabrique-traiteur-lionsurmer.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels et structure, est la propriété exclusive de PA MER (LA FABRIQUE CÔTÉ MER), sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de PA MER (LA FABRIQUE CÔTÉ MER).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5/ Responsabilité
PA MER (LA FABRIQUE CÔTÉ MER) s’efforce de fournir sur le site www.lafabrique-traiteur-lionsurmer.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
6/ Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. PA MER (LA FABRIQUE CÔTÉ MER) ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites et n’assume aucune responsabilité à ce titre.
7/ Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de PA MER (LA FABRIQUE CÔTÉ MER).